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1. Préambule
Concept 2 France met à disposition des utilisateurs de ses forums un espace de discussion, d'information, de demande de renseignements et de conseils pratiques centré autour des activités et des produits liés à la société Concept 2 France.
La gestion éditoriale de cet espace est assurée par la société Concept 2 France, qui ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de tout incident technique empêchant le bon fonctionnement et/ou l'accès au Forum. Nous nous efforcerons néanmoins, si un tel incident devait survenir, de mettre en place les moyens dont nous disposons pour rétablir l'accès au Forum dans les plus brefs délais.
Concept 2 France ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant de tous virus, bogues, défaillances techniques, ni de tous dommages à des équipements, sous toute forme que ce soit, à l'occasion et/ou lors de l'utilisation du Forum.
2. Objet
La présente Charte d'Utilisation a pour objet de définir les modalités et conditions d'accès et d'utilisation de ce Forum accessible à partir du site concept2.fr/Forum/Forum.php (ci-après "le Forum" ).
Cette charte vise à définir les droits et les obligations de chacun quant à l'utilisation de ce Forum selon des règles de bonne conduite et un comportement conforme aux lois en vigueur, notamment la LCEN (Loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique).
Les présentes conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées sans préavis selon des changements survenus dans la loi ou pour diverses raisons.
3. Acceptation de l'utilisateur
Concept 2 France met à la disposition des utilisateurs de ce Forum un espace de discussion leur permettant de publier des messages sur le Forum. En accédant au Forum, vous acceptez irrévocablement et sans réserves la présente Charte d'Utilisation.
L'utilisateur assume l'entière responsabilité des messages qu'il diffuse.
La responsabilité de Concept 2 France ne saurait être engagée à raison du contenu des messages émis par les utilisateurs du Forum, et plus généralement des relations susceptibles d'être nouées à l'occasion et/ou dans le cadre du Forum.
4. Conditions d'accès au Forum
L'accès au Forum est libre, sans besoin d'identification par login/mot de passe, cependant nous demandons aux utilisateurs de fournir un nom ou pseudonyme (permettant d'identifier l'auteur du message) ainsi qu'une adresse email valide. Vous vous engagez à fournir une adresse email valide et déclarez ne pas usurper l'identité d'un tiers.
Tout utilisateur s'engage à avertir le webmestre de Concept 2 France (
e.sottas@concept2.fr) de toute utilisation frauduleuse et/ou usurpation de son identité.
5. Conditions d'Utilisation du Forum
L'utilisateur s'engage à respecter les thèmes de discussion mis à sa disposition, c'est-à-dire à ne pas poster de message dont le sujet ne serait pas en concordance avec le thème de discussion dans lequel il est posté. Il s'engage également à être le plus précis et le plus clair possible dans le sujet de son message afin d'obtenir les réponses escomptées.
L'utilisateur s'engage à prévenir le webmestre, ou le modérateur, du Forum de toute utilisation du Forum par un utilisateur qui ne respecterait pas les présentes conditions.
L'utilisateur s'engage dans le cadre du Forum à ne pas diffuser de message ou d'information contraire aux lois en vigueur et à respecter les règles ci-après.
L'utilisateur s'engage à ne pas diffuser de message ou d'information illicite et notamment :
• contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs ;
• à caractère injurieux, diffamatoire, dénigrant, raciste, xénophobe, révisionniste ;
• à caractère violent, pornographique ou pédophile ;
• susceptible par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité (art. 1, IV de la LCEN), à l'égalité entre les femmes et les hommes, et à la protection des enfants et des adolescents ;
• encourageant la commission de crimes et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites ou réglementées, ou incitant au suicide ;
• incitant à la discrimination, à la haine ou à la violence.
L'utilisateur s'engage à respecter les droits d'autrui et notamment à ne pas diffuser de messages :
• portant atteinte au droit d'auteur et aux droits voisins, au droit des marques ;
• portant atteinte au droit de la personnalité ou au droit des biens ;
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L'utilisateur s'interdit également de diffuser des messages :
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